# RAGbase Shield NER stop list (French). Written for RAGbase Shield, Apache-2.0.
# Words and phrases that an NER span may never be made of alone: document and role nouns that a model reads
# as an organisation or a person, defined contract terms, headings, closing formulas. Matching is case and
# accent insensitive. A multi-word entry is a phrase: a span equal to it is dropped, a span that starts with
# it loses the phrase ("liquidateur judiciaire Dupont" -> "Dupont").
# Do not add words that can be the distinctive part of a person or company name.

# --- Document and heading words ---
objet
référence
références
dossier
dossiers
pièce
pièces
annexe
annexes
article
articles
page
pages
chapitre
section
paragraphe
titre
sommaire
table
tableau
figure
note
notes
rapport
mémo
memo
courrier
courriel
message
messages
réponse
réunion
ordre du jour
compte rendu
compte-rendu
procès-verbal
version
brouillon
projet
projets
proposition
offre
devis
facture
commande
bon de commande
bordereau
reçu
attestation
certificat
formulaire
questionnaire
fiche
fiches
liste
inventaire
planning
calendrier
agenda
échéancier
synthèse
résumé
conclusion
introduction
préambule
exposé
dispositif
motifs
moyens
faits
procédure
historique
contexte
situation
observations
remarques
commentaires
recommandations

# --- Roles, functions and defined contract terms (capitalised in contracts) ---
partie
parties
demandeur
demanderesse
défendeur
défenderesse
requérant
requérante
appelant
appelante
intimé
intimée
client
cliente
clients
fournisseur
fournisseurs
prestataire
prestataires
distributeur
distributeurs
concédant
concessionnaire
franchiseur
franchisé
licencié
donneur d'ordre
maître d'ouvrage
maître d'œuvre
sous-traitant
sous-traitants
bailleur
preneur
locataire
vendeur
acquéreur
acheteur
cédant
cessionnaire
prêteur
emprunteur
garant
caution
mandant
mandataire
agent
courtier
assureur
assuré
souscripteur
bénéficiaire
employeur
salarié
salariée
salariés
collaborateur
collaborateurs
stagiaire
apprenti
consultant
utilisateur
utilisateurs
abonné
membre
membres
adhérent
associé
associés
actionnaire
actionnaires
gérant
gérante
dirigeant
administrateur
directeur
directrice
président
présidente
vice-président
secrétaire
trésorier
responsable
chef
manager
équipe
territoire
produits
produit
services
service
contrat
accord
convention
avenant
marque
marques
licence
durée
prix
effet
date d'effet
date de signature
signature
signataire
signataires
lieu
heure
total
montant
tva
société
sociétés
groupe
entreprise
établissement
établissements
cabinet
direction
département
division
filiale
siège
agence
succursale
bureau
bureaux
administration
commission
comité
conseil
assemblée
tribunal
cour
juge
juges
greffe
greffier
chambre
magistrat
procureur
huissier
notaire
avocat
avocats
expert
experts
médiateur
arbitre
liquidateur
syndic
copropriété
copropriétaires
immeuble
résidence
lot
lots
bâtiment
parcelle
terrain
bien
biens
logement
appartement
local
locaux

# --- Greetings, closings, e-mail words ---
bonjour
bonsoir
madame
monsieur
mesdames
messieurs
maître
docteur
cordialement
salutations
merci
respectueusement
amicalement
expéditeur
destinataire
destinataires
copie
pièce jointe
pièces jointes
envoyé
reçu le
transféré
répondre
de la part de

# --- Phrases: statutory roles and bodies (never a name; cut from the start of a longer span) ---
liquidateur judiciaire
liquidateur amiable
administrateur judiciaire
administrateur provisoire
mandataire judiciaire
mandataire liquidateur
mandataire ad hoc
mandataire de justice
commissaire aux comptes
commissaire de justice
commissaire à l'exécution du plan
commissaire priseur
commissaire-priseur
huissier de justice
expert judiciaire
expert comptable
expert-comptable
conseiller rapporteur
conseiller référendaire
avocat général
premier président
procureur de la république
procureur général
substitut du procureur
juge des contentieux de la protection
juge aux affaires familiales
juge de l'exécution
juge de la mise en état
juge des référés
juge des enfants
juge d'instruction
juge des libertés et de la détention
juge de l'application des peines
juge commissaire
juge-commissaire
président du tribunal
présidente du tribunal
président de la chambre
présidente de la chambre
conseil syndical
conseil d'administration
conseil de surveillance
conseil de famille
assemblée générale
assemblée générale ordinaire
assemblée générale extraordinaire
comité social et économique
comité d'entreprise
comité de direction
direction générale
direction juridique
direction financière
direction commerciale
direction technique
direction des ressources humaines
ressources humaines
service juridique
service comptable
service client
service clients
service commercial
service des ressources humaines
service du personnel
département juridique
contrôle de gestion
maître d'ouvrage
maître d'œuvre
donneur d'ordre
chef de projet
chef d'entreprise
chef de service
chef d'équipe
responsable juridique
responsable commercial
responsable des ressources humaines
directrice générale
directeur juridique
directeur financier
directeur commercial
directeur technique
directeur des ressources humaines
gérant majoritaire
gérant minoritaire
associé unique
actionnaire unique
représentant légal
représentante légale
représentant du personnel
représentant syndical
délégué syndical
délégué du personnel
médecin du travail
inspecteur du travail
contrôleur du travail
organisme de formation
organisme collecteur
caisse de retraite
caisse de retraite complémentaire
mutuelle santé
compagnie d'assurance
compagnie d'assurances
établissement bancaire
établissement de crédit
établissement de paiement
établissement public
collectivité territoriale
collectivités territoriales
personne physique
personne morale
personnes physiques
personnes morales
tiers détenteur
tiers saisi
partie civile
partie adverse
partie demanderesse
partie défenderesse
ministère public
ordre public
force majeure
cas de force majeure
bonne foi
mauvaise foi
date d'effet
date de prise d'effet
date de signature
durée du contrat
objet du contrat
conditions générales
conditions générales de vente
conditions particulières
propriété intellectuelle
données personnelles
données à caractère personnel
secret professionnel
secret des affaires
