facturseal-ci
Copyright 2026 Tsharp / FacturSeal

Ce produit inclut du logiciel développé par Tsharp / FacturSeal
(https://facturseal.com).

Ce paquet est le CLIENT de CI de FacturSeal, distribué sous licence Apache 2.0.
Il ne contient ni le moteur de validation, ni le catalogue de règles, ni la
matrice de référence, ni les scénarios : ces éléments appartiennent au produit
FacturSeal, distribué séparément sous licence propriétaire, et sont servis par le
service auquel ce client se connecte.

« FacturSeal » est une marque de Tsharp. La licence Apache 2.0 accordée sur ce
client ne confère aucun droit d'usage de cette marque (cf. section 6 de la
licence) : un dérivé de ce code ne peut pas se présenter comme étant FacturSeal.
